Inscription d’un organisme à but non lucratif

Chez Benevity, nous accordons la priorité à la confiance, à la transparence et à la sécurité dans notre collaboration avec les organismes à but non lucratif. C’est pourquoi nous avons mis en place un processus rigoureux d’inscription et de validation afin de confirmer l’identité de chaque personne qui crée un compte ou qui accède aux renseignements d’un organisme à but non lucratif par l’intermédiaire du portail Causes de Benevity. Ce processus garantit que seuls les administrateurs autorisés d’un organisme à but non lucratif peuvent consulter et gérer les renseignements de leur organisation, protégeant ainsi l’intégrité de notre plateforme et des organismes à but non lucratif que nous servons.

Étape 1 – Indiquer le pays d’activité

Les organismes à but non lucratif commencent le processus d’inscription en sélectionnant leur pays d’activité. Si le pays est modifié à une étape ultérieure, la demande entière sera réinitialisée, car les renseignements requis varient selon la région.

Étape 2 – Vérification de l’inscription existante 

Pour tenir des dossiers exacts et éviter les profils en double, les organismes à but non lucratif recherchent leur organisation par nom ou par numéro d’identification gouvernemental. Cette étape permet de vérifier que l’organisation ne figure pas déjà sur le portail Causes de Benevity. Si une inscription existante est trouvée, ils devront communiquer avec le propriétaire ou demander la propriété. Que faire si un organisme à but non lucratif est déjà inscrit. 

Étape 3 – Coordonnées de la personne inscrite et documents de vérification

Pour inscrire un organisme à but non lucratif en son nom, la personne principalement responsable de l’inscription doit être autorisée à agir à titre de représentante de l’organisation et être en mesure de fournir les documents suivants pendant le processus d’inscription :

• Lettre d’autorisation
  Une lettre signée par un haut responsable, comme un signataire autorisé, un membre de la direction ou un membre du conseil d’administration, confirmant l’autorité de la personne inscrite à gérer le compte.
• Renseignements bancaires
  Une copie d’un relevé bancaire récent de l’organisme à but non lucratif ou un chèque portant la mention « ANNULÉ », qui comprend le nom et l’adresse de l’organisation.

La personne-ressource principale doit également inclure une personne-ressource secondaire afin de garantir que le compte de l’organisation demeure toujours accessible au besoin.

Étape 4 – Documents de l’organisme à but non lucratif

Les documents requis pour l’organisation varient selon le pays d’activité. Les documents comprennent :

• Le nom officiel de l’organisation, reconnu légalement.
• Le type d’organisation (p. ex. organisme de bienfaisance, organisme à but non lucratif).
• L’organisme de réglementation compétent dans son pays.
• Un numéro d’inscription délivré par le gouvernement.
• Une description du principal domaine d’activité de l’organisation.

Les exigences propres à chaque pays garantissent la conformité aux règlements locaux et établissent une base solide pour le profil et l’admissibilité de l’organisme à but non lucratif.

Étape 5 – Benevity examine la demande

Après avoir suivi les étapes d’inscription, l’équipe de Benevity évaluera l’admissibilité de l’organisme à but non lucratif et de la personne inscrite à participer au portail Causes de Benevity. Nous examinons la demande de l’organisme à but non lucratif et appliquons nos procédures sécurisées d’évaluation et de vérification. Les délais d’examen varient selon la région, le volume actuel de demandes en attente et l’exhaustivité de la demande de l’organisme à but non lucratif. Des documents supplémentaires ou des précisions peuvent être demandés aux organismes à but non lucratif, et l’examen ne peut pas être terminé tant qu’ils n’ont pas répondu. Les organismes à but non lucratif peuvent éviter les retards en fournissant des documents complets et en répondant rapidement à toute demande de suivi.

Les organismes à but non lucratif inscrits doivent également respecter les règles d’admissibilité de votre programme pour se connecter à vos programmes de dons d’entreprise et interagir efficacement avec leurs sympathisants.  

Soutien pour l’inscription d’un organisme à but non lucratif

Veuillez orienter les organismes à but non lucratif vers l’article Comment enregistrer votre association sur le portail des Causes de Benevity pour obtenir plus de détails sur l’inscription. 

Ce guide est également offert dans plusieurs autres langues afin de soutenir les organismes à but non lucratif du monde entier :

• Français : Comment enregistrer votre association sur le portail des Causes de Benevity
• Allemand : So registrieren Sie Ihre Organisation im Benevity Causes Portal
• Espagnol : Cómo registrar su organización sin fines de lucro en el Portal Benevity Causes
• Italien : Come registrare la tua organizzazione non profit sul Portale Benevity Cause
• Portugais : Como registrar a sua organização sem fins lucrativos no Portal Benevity Causes